Restrictions d'eau Deux-Sèvres

Abreuver

• Abreuvement des animaux Crise
  Pas de restrictions sauf arrêté spécifique
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités

Activités économiques

• Uniquement en Nouvelle Aquitaine Crise
  Exploitation des sites industriels classés ICPE, Exploitation des sites industriels classés ICPE
  Concerne : Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Uniquement en Pays de la Loire : usage non nécessaire au process Crise
  Interdiction
  Concerne : Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Uniquement en Pays de la Loire : usage nécessaire au process Crise
  Interdiction sur décision du préfet OU Les opérations exceptionnelles consommatrices d’eau et génératrices d’eaux polluées sont reportées (EX d’opération de nettoyage grande eau) sauf impératif sanitaire ou lié à la sécurité publique., se référer aux dispositions spécifiques relatives à la gestion de la ressource en eau prévues dans leurs autorisations administratives
  Concerne : Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Usages de l'eau non nécessaires au process de production ou à l'activité exercée : artisanat, industrie, y compris les ICPE Crise
  Interdit
  Concerne : Agriculteurs, Entreprises
• Usages de l'eau strictement nécessaires au process de production ou à l'activité exercée : artisanat, industrie, y compris les ICPE Crise
  Réduction du prélèvement d’eau de 25 % du volume de référence moyen journalier (*), pouvant aller jusqu’à l’arrêt total ou partiel des prélèvements sur décision du préfet (voir ACS SNMP)
  Concerne : Agriculteurs, Entreprises

Alimenter des fontaines et autres usages de loisirs

• Alimentation des fontaines publiques (par réseau) Crise
  Interdiction
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Alimentation des fontaines publiques et privées d’ornement Crise
  Interdit sauf circuit fermé
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Fonctionnement des douches de plage et de toute autre dispositif analogue Crise
  Interdit
  Concerne : Collectivités
• Fonctionnement des douches de plages et tout autre dispositif analogue Crise
  Interdiction totale
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités

Arroser

• Arrosage des espaces arborés, pelouses, massifs fleuris, espaces verts Crise
  Interdit, Cas particuliers : interdiction de 9h à 20h pour les arbres et arbustes plantés en pleine terre depuis moins de 2 ans, et les pépinières de production et jardinerie
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des espaces verts et pelouses Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des espaces verts, massifs fleuris et plantes ornementales (hors production) Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des espaces verts, pelouses et jardins non-potagers Crise
  Interdiction
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des golfs Crise
  Interdit, à l’exception des greens, par un arrosage réduit à 350m3/semaine maximum par tranche de 9 trous (entre 20h et 8h), sauf en cas de pénurie d’eau
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des golfs (Conformément à l'accord cadre golf et environnement 2019-2024) Crise
  Interdit, à l'exception des green, par un arrosage réduit à 350 m3/semaine maximum par tranche de 9 trous entre 20h et 8h, sauf en cas de pénurie d'eau potable. Réduction d'au moins 80% des volumes habituels
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des golfs(Conformément à l'accord cadre golf et environnement 2019-2024 Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des greens et départs de golfs Crise
  Interdit, Les greens pourront toutefois être préservés, sauf en cas de pénurie d'eau potable, par un arrosage "réduit au strict nécessaire" entre 20h et 8h, et qui ne pourra représenter plus de 30% des volumes habituels.
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des jardins potagers Crise
  Interdiction de 8h à 20h.
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des massifs fleuris Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des pelouses Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des pelouses, massifs fleuris, jardins d’agrément, espaces verts, golfs particuliers Crise
  Interdiction totale (sauf plantations d’arbres et arbustes de moins de 3 ans - interdiction de 8h00 à 20h00 et arrosages limités à 2 fois par semaine de 20h00 à 8h00, sous réserve de restrictions plus strictes)
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des terrains de sport Crise
  Interdiction (dérogations possibles pour les compétitions à enjeu national ou international)
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des terrains de sport (dont aires et centres équestres, circuits motocross ou VTT) Crise
  - Interdiction totale sauf terrains de sport d'enjeu national ou international : Interdit de 8h00 à 20h00 et limité à 2 nuits par semaine - Interdiction totale en cas de pénurie d'eau potable
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des terrains de sport, sols équestres et terrains de sports motorisés Crise
  Interdit (sauf autorisation du service police de l’eau pour un arrosage réduit de manière significative pour les terrains d’entraînement ou de compétition à enjeu national ou international avec interdiction de 8 h à 20 h)
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Arrosage des terrains de sport, y compris : centres équestres hippodromes Crise
  Interdit (sauf autorisation du service police de l'eau pour un arrosage réduit de manière significative pour les terrains d'entraînement ou de compétition à enjeu national ou international avec interdiction de 9h à 20h. Et à l'exception des carrières de centre équestres limités à 2 arrosages par semaine avec interdiction de 9h à 20h
  Concerne : Entreprises, Collectivités
• greens et départs Crise
  Interdiction des prélèvements
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• parcours de golf Crise
  Interdiction
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• sols équestres et sports motorisés Crise
  Interdiction (dérogation possible pour des compétitions à enjeux national ou international, suivant l'état de la ressource)
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités

ICPE

• Exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) Crise
  Report des opérations exceptionnelles consommatrices d’eau ou génératrices d’eaux polluées (exemple d'opération de nettoyage grande eau) sauf impératif sanitaire ou lié à la sécurité publique Se référer aux dispositions prévues dans l'arrêté préfectoral spécifique à l'ICPE et aux prescriptions générales de l'arrêté du 30/06/2023
  Concerne : Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Exploitation des sites industriels classés ICPE Crise
  Voir détails dans l'AP de restriction
  Concerne : Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• ICPE soumises à un APC relatif à la sécheresse Crise
  Se référer à l’arrêté d’autorisation ou de prescriptions des ICPE. Les opérations exceptionnelles consommatrices d’eau et génératrices d’eaux polluées sont reportées (exemple d’opération de nettoyage grande eau) sauf impératif sanitaire ou lié à la sécurité publique. Le registre de prélèvement devra être rempli hebdomadairement.
  Concerne : Entreprises, Collectivités

Installations de production d'électricité

• Installations de production d'électricité d'origine nucléaire, hydraulique, et thermique à flamme Crise
  Voir détail dans l'AP de restriction.
  Concerne : Entreprises

Irriguer

• Irrigation Période Estivale - Gestion par volumes journaliers (exclusivement pour bassin du Bandiat) Crise
  Interdiction d'irrigation sauf dérogations éventuelles accordées (cf. article 12 de l'ACi) + possibles mesures de restrictions préventives (cf Arrêté de restriction)
  Concerne : Agriculteurs, Collectivités
• Irrigation agricole (excepté les prélèvements à partir de retenues de stockage déconnectées) Crise
  Voir l'article 2 de l'arrêté sécheresse en vigueur et l'article 4 de l'arrêté cadre
  Concerne : Agriculteurs
• Irrigation agricole par goutte-àgoutte pour certaines cultures (voir annexe 3 à l'arrêté cadre) hors prélèvements à partir de retenues déconnectées Crise
  Interdit
  Concerne : Agriculteurs
• Irrigation dans le cadre de la gestion collective (OUGC) Crise
  Interdit
  Concerne : Agriculteurs
• Irrigation des cultures par système d’irrigation localisée Crise
  Maintient des restrictions appliquées en AR OU Arrêt des prélèvements sur décision du préfet
  Concerne : Agriculteurs
• Irrigation des grandes cultures, prairies Crise
  Interdiction des prélèvements
  Concerne : Agriculteurs
• Irrigation en Période Estivale - Gestion par volume hebdomadaire (TOUS les bassins sauf Bandiat) Crise
  Interdiction d'irrigation sauf dérogations éventuelles accordées (cf. article 12 de l'ACi) + possibles mesures de restrictions préventives (cf Arrêté de restriction)
  Concerne : Agriculteurs, Collectivités
• Irrigation en Période de Printemps Crise
  Pas de restrictions.
  Concerne : Agriculteurs, Collectivités
• Maraîchage à partir d'un puits, forage, pompage cours d'eau moins de 1000m3/an Crise
  Interdit entre 9h et 20h
  Concerne : Agriculteurs

Nettoyer

• Lavage de véhicules chez les particuliers Crise
  Interdit à titre privé à domicile (En application de l'article L 1331-10 du Code de la santé publique)
  Concerne : Particuliers
• Lavage de véhicules en station Crise
  Interdit, sauf dérogation (article 4.8)
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Lavage de véhicules et engins nautiques chez les particuliers Crise
  Interdit à titre privé à domicile (En application de l'article L 1331-10 du Code de la santé publique)
  Concerne : Particuliers
• Lavage de véhicules et engins nautiques par des professionnels Crise
  Interdiction sauf impératif sanitaire
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Lavage de véhicules et engins nautiques par les professionnels Crise
  - Interdiction totale sauf impératif sanitaire - Affichage obligatoire de l'arrêté de restriction en vigueur
  Concerne : Particuliers
• Lavage de véhicules et engins nautiques privés chez les particuliers Crise
  Interdiction totale sauf impératif sanitaire
  Concerne : Particuliers
• Lavage de véhicules par des professionnels Crise
  Interdiction sauf impératif sanitaire
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Lavage et rinçage de bateaux de plaisance par les particuliers Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers
• Nettoyage des façades, murs, toits, terrasses, … Crise
  Interdiction
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs
• Nettoyage des façades, toitures, et autres surfaces imperméabilisées Crise
  Interdit sauf impératif sanitaire ou sécuritaire, et réalisé par une collectivité ou une entreprise de nettoyage professionnel
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Nettoyage des façades, toitures, trottoirs et autres surfaces imperméabilisées Crise
  Interdit sauf impératif sanitaire ou sécuritaire, et réalisé par une collectivité ou par une entreprise
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Nettoyage des façades, vitrages, toitures, trottoirs et autres surfaces imperméabilisées Crise
  Interdit sauf impératif sanitaire ou sécuritaire et réalisé par une collectivité ou une entreprise de nettoyage professionnel ; ou lié à des travaux réalisés par une entreprise de bâtiment et travaux publics
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Nettoyage des trottoirs et voiries Crise
  Interdit sauf raison sanitaire ou de sécurité
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Nettoyage des véhicules et bateaux Crise
  Interdiction - article L1331-10 du code de la Santé Publique
  Concerne : Particuliers
• Nettoyage voiries (places, trottoirs, caniveaux, …) Crise
  Interdiction sauf raison sanitaire ou raison de sécurité routière
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• façade, toitures et autres surfaces impérméabilisée Crise
  Sauf impératif sanitaire ou sécuritaire et réalisé par une entreprise ou collectivité
  Concerne : Entreprises, Collectivités

Ouvrages hydrauliques

• Gestion des ouvrages hydrauliques (hors plans d'eau) Crise
  Voir détail dans l'AP de restriction.
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Manoeuvre de vannes Crise
  Interdit, sauf dispositions spécifiques fixées par l'arrêté préfectoral de l'installation, notamment les installations hydroélectriques
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• manoeuvres d'ouvrage hors plan d'eau Crise
  Interdiction de toute manœuvre susceptible d'influencer le débit ou le niveau d'eau sauf si elle est nécessaire : - au respect du débit minimum biologique - à la vie aquatique en amont et en aval de l’ouvrage - au non dépassement de la cote légale de retenue - à la protection contre les inondations des terrains riverains amont - à la restitution à l’aval du débit entrant à l’amont et au souti
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités

Prélever

• Alimentation en eau potable des populations (usages prioritaires : santé, salubrité, sécurité civile) Crise
  Pas de limitation sauf arrêté spécifique
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Prélèvement en canaux Crise
  Réduction des prélèvements directs dans les canaux à adapter localement selon les niveaux de gravité en tenant compte des enjeux sécuritaires liés à la baisse des niveaux (fragilisation des berges, des digues, …)
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Prélèvement pour l'alimentation des canaux de navigation Crise
  Prélèvements réduits au strict minimum (pour l’intégrité des ouvrages) réduction à minima de 25 %
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités

Rejeter

• Rejet des stations d’épuration et collecteurs pluviaux Crise
  Les travaux nécessitant des délestages directs sont soumis à autorisation préalable et pourront être décalés jusqu’au retour d’un débit plus élevé. Rappel : obligation de signaler immédiatement toute pollution à la DDT, service en charge de la police de l’eau.
  Concerne : Collectivités
• Rejets industriels Crise
  Les délestages exceptionnels sont soumis à autorisation préalable et pourront être décalés jusqu’au retour d’un débit plus élevé.
  Concerne : Entreprises

Remplir ou vidanger

• Piscines et spas privés (de plus d'1m3) Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers, Entreprises
• Piscines ouvertes au public Crise
  Interdiction de remplissage, ou de vidange sauf avis de I'ARS. Maintien d'apport d'eau neuve pour raison sanitaire
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Remplissage / vidange des plans d’eau Crise
  Interdit, Sauf dérogation délivrée par le service police de l'eau concerné
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Remplissage / vidange des plans d'eau Crise
  Interdit sauf pour les usages commerciaux sous autorisation du service de police de l'eau concerné
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Remplissage de piscines accueillant du public Crise
  Interdiction totale sauf impératif sanitaire soumis à validation de l'Agence Régionale de Santé
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Remplissage de piscines familiales Crise
  Interdiction totale
  Concerne : Particuliers
• Remplissage des piscine privées Crise
  Interdiction
  Concerne : Particuliers, Entreprises
• Remplissage et vidange de piscines non-collective (de plus d'1 m3) Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers, Entreprises
• Remplissage et vidange de piscines privées (de plus d'1 m3) Crise
  Interdit
  Concerne : Particuliers, Entreprises
• Remplissage et vidanges des piscines à usages collectif Crise
  Remplissage interdit sauf remise à niveau ou si demandé par l'ARS ou la règlementation pour raisons sanitaires
  Concerne : Entreprises, Collectivités
• Vidange de piscines Crise
  Interdiction totale sauf cas particuliers (voir arrêté préfectoral)
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités

Travaux et activités en cours d'eau

• Navigation fluviale Crise
  Limiter au strict minimum les manœuvres avec un planning adapté à la situation des cours d'eau Mise en place de restrictions adaptées et spécifiques selon les axes et les enjeux locaux Arrêt de la navigation si nécessaire
  Concerne : Particuliers, Entreprises, Collectivités
• Travaux en cours d’eau Crise
  Décalés jusqu'au retour d'un débit plus élevé sauf accord préalable du service en charge de la police de l'eau.
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités
• Travaux sur cours d'eau Crise
  Voir détail dans l'AP de restriction
  Concerne : Particuliers, Agriculteurs, Entreprises, Collectivités

Données VigiEau (ministère de la Transition écologique), arrêtés en vigueur — dernière mise à jour de la donnée : 2026-09-15 à 04:03 (UTC).

Cette page est informative et reprend une donnée publique ; elle ne remplace ni un arrêté, ni un avis officiel. Pour la situation à votre adresse exacte : VigiEau. Seul l'arrêté préfectoral fait foi : préfecture de Deux-Sèvres. Le non-respect d'une restriction est passible d'une contravention.

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